Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
28 interventions trouvées.
Trois intervenants doivent encore s’exprimer sur l’amendement ; je réduirai ensuite ce nombre à deux comme le règlement le permet. La parole est à Mme Véronique Louwagie.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 51 et 114 rectifié. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 51.
Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l’article 34. La parole est à Mme Annick Le Loch, pour soutenir l’amendement no 135.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Joël Giraud, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.
Séance en hémicycle du 22 juillet 2014 à 15h00 — Simplification de la vie des entreprises, Article 3
Nous en venons à l’examen des amendements. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement de suppression no 19.
Séance en hémicycle du 22 juillet 2014 à 15h00 — Simplification de la vie des entreprises, Article 4
Je suis saisi de deux amendements de suppression de l’article 4, nos 24 et 93. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 24.
Séance en hémicycle du 22 juillet 2014 à 15h00 — Simplification de la vie des entreprises, Article 6
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Mes chers collègues, je vous informe que nous avons examiné environ 19,5 amendements à l’heure et qu’il en reste 84 en discussion. À ce rythme, il nous faudra encore plus de quatre heures trente de débat !
