Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
253 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour exposer sa question, no 465, relative à l’avenir du Fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce, le FISAC.
La parole est à Mme Sylviane Alaux, pour exposer sa question, no 458, relative à l’accession du Pays basque au statut de collectivité territoriale à statut particulier.
Mes chers collègues, je vous rappelle que c’est le Gouvernement qui réaffecte les questions et que par ailleurs, au travers du ou de la ministre présents, c’est la parole et la position du Gouvernement qui s’exprime.
La parole est à M. André Chassaigne, pour exposer sa question, no 446, relative à l’indemnisation du chômage des agents du secteur public à la suite d’une démission.
La parole est à Mme Marie-Hélène Fabre, pour exposer sa question, no 457, relative aux difficultés de la CARSAT Languedoc-Roussillon dans le département de l’Aude.
La parole est à M. Jean-Louis Roumegas, pour exposer sa question, no 445, relative à la mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour exposer sa question, no 466, relative à l’installation d’un scanner supplémentaire au centre hospitalier de Brioude.
La parole est à Mme Josette Pons, pour exposer sa question, no 477, relative à la situation du centre hospitalier Jean-Marcel de Brignoles.
La parole est à M. Paul Salen, pour exposer sa question, no 469, relative à la décision de revenir sur l’ouverture d’un institut médico-éducatif à Saint-André-le-Puy.
La parole est à Mme Catherine Coutelle, pour exposer sa question, no 450, relative à la situation du site SAGEM de Saint-Benoît dans la Vienne.
La parole est à M. Yannick Favennec, pour exposer sa question, no 463, relative aux difficultés causées par le ministère de la défense au développement des éoliennes dans le département de la Mayenne.
La parole est à M. Yves Nicolin, pour exposer sa question, no 468, relative aux conséquences de l’instauration d’une durée minimale du travail pour certains centres de santé.
La parole est à M. Patrick Vignal, pour exposer sa question, no 449, relative aux conséquences de l’adoption du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine.
La parole est à Mme Nicole Ameline, pour exposer sa question, no 473, relative aux difficultés de recrutement dans le secteur de l’économie numérique.
La parole est à M. Marc Goua, pour exposer la question no 456 de M. Michel Pajon, relative à l’évolution des dotations de l’État aux communes.
La parole est à M. Marc Goua, pour exposer sa question, no 451, relative à la situation de l’exploitation des ardoises d’Angers-Trélazé.
La parole est à M. Christophe Priou, pour exposer sa question, no 464, relative au projet de réserve naturelle de l’estuaire de la Loire.
La parole est à M. Jean-Jacques Cottel, pour exposer sa question, no 460, relative aux conséquences du redécoupage cantonal pour les communes chefs-lieux de canton.
La parole est à Mme Marie-Lou Marcel, pour exposer sa question, no 461, relative à la présence des services publics dans les zones rurales.
La parole est à M. Gérald Darmanin, pour exposer sa question, no 470, relative à l’avenir du commissariat central de la vallée de la Lys, situé à Roncq.
