Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
253 interventions trouvées.
La parole est à M. Yann Capet, pour exposer sa question, no 426, relative aux difficultés économiques et sociales du Calaisis.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l’innovation et de l’économie numérique.
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, pour exposer la question no 424 de Mme Anne-Yvonne Le Dain, relative aux conséquences de l’absence de dispositif attestant la distribution du courrier par La Poste.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l’innovation et de l’économie numérique.
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, pour exposer sa question, no 416, relative à l’avenir du site Alcatel-Lucent à Orvault.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l’innovation et de l’économie numérique.
La parole est à Mme Barbara Pompili, pour exposer sa question, no 413, relative à la stratégie de La Poste dans la Somme.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l’innovation et de l’économie numérique.
La parole est à M. Didier Quentin, pour exposer sa question, no 436, relative aux projets miniers dans l’estuaire de la Gironde.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l’innovation et de l’économie numérique.
La parole est à M. Gérard Cherpion, pour exposer sa question, no 438, relative à l’accréditation des laboratoires d’analyses dans le cadre des projets d’empoussièrements amiante.
La parole est à M. Étienne Blanc, pour exposer sa question, no 433, relative au projet de réaménagement de l’hôpital de Belley.
La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier, pour exposer sa question, no 432, relative aux projets de mutualisation entre la clinique mutualiste, l’hôpital de Marvejols et le centre hospitalier de Mende.
La parole est à M. Jean-David Ciot, pour exposer sa question, no 422, relative au soutien de l’État aux projets d’investissements de l’hôpital d’Aix-en-Provence.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour exposer sa question, no 429, relative au centre de radiothérapie de l’hôpital Avicenne.
La parole est à M. Philip Cordery, pour exposer sa question, no 428, relative aux conditions de retour en France des titulaires d’un diplôme étranger dans le domaine paramédical. La parole est à M. Philip Cordery.
La parole est à M. Pouria Amirshahi, pour exposer sa question, no 425, relative aux difficultés juridiques liées à l’adoption par le biais de la Kafala judiciaire.
La parole est à M. Thierry Lazaro, pour exposer sa question, no 440, relative l’alourdissement de la taxe foncière sur les terrains constructibles.
La parole est à M. Guénhaël Huet, pour exposer sa question, no 434, relative à l’imposition des associations à la taxe d’habitation.
La parole est à M. Carlos Da Silva, pour exposer sa question, no 427, relative à la situation des communes victimes de la mono-activité.
