Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
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La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour exposer sa question, no 613, relative à la situation de l’industrie textile dans le département de l’Aisne.
La parole est à Mme Frédérique Massat, pour exposer sa question, no 641, relative à l’avenir du site industriel de Sabart à Tarascon-sur-Ariège.
La parole est à Mme Annie Le Houerou, pour exposer sa question, no 619, relative aux aides de l’État aux éleveurs de volailles en difficulté.
La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour exposer la question no 621 de M. François Pupponi, relative aux conditions et conséquences de la cession du parc locatif social de la filiale Icade de la Caisse des dépôts et consignations.
La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour exposer sa question, no 643, relative à la politique de l’État en Guyane.
La parole est à M. Martial Saddier, pour exposer sa question, no 644, relative aux conséquences pour les travailleurs frontaliers de l’évolution de la législation fiscale suisse.
La parole est à M. Serge Bardy, pour exposer sa question, no 622, relative à la réglementation applicable aux contributions dues à l’AGEFIPH par les établissements médico-sociaux accueillant des personnes handicapées.
La parole est à Mme la Secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Valérie Rabault, pour exposer sa question, no 620, relative à la répartition des équipements d’imagerie médicale accordés aux établissements de santé dans le Tarn-et-Garonne.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Carole Delga, pour exposer sa question, no 616, relative à la réalisation d’un site unique pour le centre hospitalier de Saint-Gaudens en Haute-Garonne.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Hervé Morin, pour exposer sa question, no 593, relative au soutien financier de l’État au projet de partenariat des centres hospitaliers de Bernay et Pont-Audemer dans l’Eure.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Colette Langlade, pour exposer sa question, no 618, relative à la situation de l’apprentissage dans le département de la Dordogne.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Philippe Vitel, pour exposer sa question, no 646, relative aux moyens alloués à la maison de l’emploi de Toulon Provence Méditerranée.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Christophe Léonard, pour exposer sa question, no 623, relative à la rénovation du tronçon de la ligne ferroviaire de Charleville-Mézières à Givet, dans le département des Ardennes.
La parole est à M. Philippe Vitel, pour exposer la question no 639 de M. Franck Gilard, relative à la gestion par les autorités organisatrices des transports, et notamment l’État, de la ligne ferroviaire Paris - Vernon - Rouen.
