Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011, relative à la bioéthique, en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (nos 473, 825).

Je vous suggère, mes chers collègues, afin que nous puissions travailler, de faire en sorte que tout rappel au règlement en soit bien un.

Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen de l'article unique, s'arrêtant aux amendements nos 301 et 298, sur lesquels la commission et le Gouvernement ont donné un avis défavorable. Nous en revenons aux amendements nos 301 et 298, sur lesquels certains n'avaient pu intervenir. La parole est à M. Nicolas Dhuicq.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 12, 56, 124 et 187. La parole est à M. Marc Le Fur, pour défendre l'amendement n° 12.

La parole est à Mme Dominique Orliac, rapporteure, pour donner l'avis de la commission des affaires sociales sur ces amendements identiques.

La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements identiques.

Vous venez de vous exprimer pendant près de trois minutes. Or chaque orateur dispose de deux minutes. Vous aurez l'occasion d'intervenir de nouveau : je donne la parole à tous ceux qui la demandent.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 58 et 126. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l'amendement n° 58.

C'est exact en effet. Madame Maréchal-Le Pen, vous pourrez vous exprimer à l'occasion des amendements suivants. Mais vous auriez pu vous signaler, chère collègue, lorsque j'ai appelé les amendements !

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 59, 128 et 191. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l'amendement n° 59.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 15, 61, 130 et 202. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 15.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 17, 138 et 204. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 17.

La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 114 et 286, pouvant être soumis à une discussion commune ; l'amendement n° 286 fait l'objet d'un sous-amendement n° 305. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n°114.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 18, 140 et 205. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 18.

Je suis saisi de six amendements, nos 19, 141, 207, 115, 272 et 287, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°s 19, 141 et 207 sont identiques entre eux, de même que les amendements n°s 115, 272 et 287. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 19.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 46 et 261. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 46.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 20, 142 et 208. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 20.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 116 rectifié et 273 rectifié. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 116 rectifié.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 21, 143 et 209. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 21.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 22 et 144. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 22.