Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 47, 210 et 263. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 47.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 23, 145 et 211. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 23.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 24, 212 et 240. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 24.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 25, 214 et 239. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 25.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 215 et 237. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l'amendement n° 215.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 217 rectifié et 232. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l'amendement n° 217 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 221.

Je suis saisi de deux amendements identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 218.

Nous examinons maintenant les deux amendements identiques nos 216 et 227. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 216.

Je suis saisi de deux amendements identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 155.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 213, 233, 206 et 236, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 213 et 233 sont identiques, de même que les amendements nos 206 et 236. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 213.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 168 et 238. La parole est à M. Xavier Breton, pour défendre l'amendement n° 238.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 147 et 247. Ils sont défendus. La parole est à Mme la rapporteure, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 148 et 248. La parole est à M. Xavier Breton, pour défendre l'amendement n° 148.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 149 et 249. La parole est à M. Xavier Breton, pour défendre l'amendement n° 149.

Je suis saisi de trois amendements, nos 268, 153 et 250, pouvant être soumis à une discussion commune, les amendements nos 153 et 250 étant identiques.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 150 et 251. La parole est à M. Xavier Breton, pour défendre l'amendement n° 150.

Je donne la parole à M. Xavier Breton, tout en appelant l'attention sur le fait que les explications de vote auront lieu mardi prochain et en vous demandant de ne pas relancer un débat sur l'ensemble du texte.

Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'article unique donc, à l'exclusion de tout amendement aura lieu mardi 16 juillet, après les questions au Gouvernement.