Assurance maladie

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 164 et 412. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l’amendement no 164.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 57 et 769. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 57.

Je voudrais rappeler à M. le président Accoyer – mais j’imagine mal qu’il l’ait oublié – que, depuis 1997, sous la présidence Séguin, une délibération prévoit que, lors de scrutins publics ordinaires, seuls les noms des députés qui n’ont pas suivi le vote de leur groupe soient communiqués. En revanche, lors de scrutins publics solennels, l’ense...

Nous en venons aux amendements à l’article 40. La parole est à M. Jean-Pierre Barbier, pour soutenir l’amendement no 379 tendant à supprimer cet article.

Bien évidemment, monsieur Accoyer, je transmettrai votre demande. Je vous confirme que les résultats des scrutins montrent que tous les députés présents ont bien appuyé sur les boutons.

Je vous rappelle – car c’est un élément que vous ne pouvez ignorer – que l’article 13 de l’Instruction générale du bureau, relatif aux modes de votation, précise que pour les scrutins autres que les scrutins solennels, « il est établi un document mentionnant, pour chaque groupe ainsi que pour les députés n’appartenant à aucun groupe, la positio...

Madame Louwagie, vous n’avez pas la délégation de votre groupe et n’êtes donc pas habilitée à faire cette demande, mais Mme Poletti peut sans doute la présenter.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 162, 196 et 391. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l’amendement no 162.

Je suis saisi d’un amendement no 797, sur lequel plusieurs sous-amendements ont été déposés, qui peut faire l’objet d’une discussion commune avec l’amendement no 837. La parole est à M. Christian Paul, rapporteur, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 838 et 841, à l’amendement no 797, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Pierre Barbier, pour les soutenir.

Quel est l’avis de la commission sur l’ensemble des sous-amendements à l’amendement no 797 et sur l’amendement n° 837 ?

Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l’article 40. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 509.

Mes chers collègues, on ne peut pas réclamer de ne pas être interrompu et interrompre les autres quand ils s’expriment. Nous devrions revenir à des débats un peu plus apaisés, ce serait beaucoup mieux pour tout le monde. La parole est à M. Jean-Louis Roumegas, et à lui seul.

Ecoutez, chers collègues, je ne crois pas que le débat justifie qu’on s’interpelle les uns les autres. Monsieur Barbier, vous avez la parole. Répondez, s’il vous plaît, à la question qui a pu vous être posée, et c’est tout.

Mes chers collègues, les mots ont un sens. Je ne crois pas avoir entendu une quelconque insulte, ni d’un côté ni de l’autre. S’il vous plaît, utilisez des termes appropriés, et revenez à un peu plus de calme. Nous sommes encore ici, ensemble, pour quelques heures, il me semble que ce serait opportun. S’il devait y avoir des insultes, faites co...