Assurance maladie

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 62 et 414. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 62.

La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 170, portant article additionnel après l’article 42.

La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 807 rectifié, portant article additionnel après l’article 43.

Sur les amendements identiques nos 305 et 447, je suis saisi par le groupe de l’Union des démocrates et indépendants d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 305.

La parole est à Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 447.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 31 Nombre de suffrages exprimés: 29 Majorité absolue: 15 Pour l’adoption: 21 contre: 8 (Les amendements identiques nos 305 et 447 sont adoptés.)

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 56, 89, 537 et 644. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 56.

Le temps de parole est le même pour tout le monde, madame, et votre exposé a largement dépassé les deux minutes. De plus, vos collègues vont présenter des amendements identiques.

Je suis saisi de deux amendements de suppression, nos 420 et 504. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 420.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 55, 88, 418 et 528. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 55.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 67, 419, 933 et 934. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 67.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 48. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 421.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 446 et 556. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 446.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 57, 422 et 547. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 57.

Je suis saisi de trois amendements, nos 4, 73 et 75, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 4 et 73 sont identiques. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour soutenir l’amendement no 4.

Je suis saisi de deux amendements, nos 73 et 75, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Gilles Lurton, pour les soutenir.

Je suis saisi d’un amendement no 171 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 971. La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de trois amendements, nos 121, 402 et 508, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 402 et 508 sont identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 121.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 58 et 549. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 58.

Nous en venons aux amendements. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 85, 428 et 571, tendant à supprimer l’article 50. La parole est à M. Jean-Pierre Barbier, pour soutenir l’amendement no 85.