Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
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La Conférence des présidents réunie ce matin a arrêté les propositions d’ordre du jour suivantes pour la semaine de contrôle du 12 janvier 2015 : Questions à la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes ; Débat sur la stratégie numérique de la France ; Débat sur la politique maritime ; Débat sur l’avenir du secteu...
La Conférence des Présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d’ordre du jour suivantes pour la semaine du 19 mai 2014 : Proposition de loi relative à l’exercice de l’autorité parentale ; Proposition de loi relative aux pouvoirs de l’inspection du travail. Il n’y a pas d’opposition ?… Il en est ainsi décidé.
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d'ordre du jour suivantes pour la semaine du 3 juin 2013 : Deuxième lecture du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République ; Proposition de résolution pour une fiscalité écologique ; Deuxième lecture du projet de loi d...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté pour la semaine du 13 mai : Proposition relative au déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement ; Commission mixte paritaire sur la réforme de la biologie médicale ; Deux projets relatifs aux Français de l'étranger ; Deux projets d'adaptation au droit de l'Union eu...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d'ordre du jour suivantes pour la semaine du 25 mars 2013 : Proposition de loi portant réforme de la biologie médicale ; Deuxième lecture des projets de loi ordinaire et organique relatifs à l'élection des élus locaux et au calendrier électoral ; Proposition de loi rela...
