Les amendements de Claude Bartolone pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2016 (no 3096, 3110, 3112, 3116).
Le scrutin public sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2016 est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Lefebvre, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 564 Nombre de suffrages exprimés: 534 Majorité absolue: 268 Pour l’adoption: 290 contre: 244 (Le projet de loi est adopté.)
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’outre-mer (no 3110, annexe 33 ; no 3112, tome XII ; no 3117, tomes X et XI). La parole est à Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer.
Nous allons à présent entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Daniel Gibbes, pour le groupe Les Républicains.
Nous en venons aux questions, en commençant par celle du groupe Les Républicains. La parole est à M. Didier Quentin.
Nous en arrivons aux questions du groupe UDI. La parole est à M. Philippe Gomes, pour une première question.
Nous en venons à une question du groupe radical, républicain, démocrate et progressiste. La parole est à M. Ary Chalus.
L’ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110, 3112, 3116).
Sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2016, le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Lefebvre, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 556 Nombre de suffrages exprimés: 524 Majorité absolue: 263 Pour l’adoption: 277 contre: 247 (Le projet de loi est adopté.)
