Renseignement

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 358 et 395. La parole est à M. Pascal Popelin, pour soutenir l’amendement no 358.

Je suis saisi d’un amendement no 380 deuxième rectification qui fait l’objet d’un sous-amendement no 412. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de trois amendements, nos 44, 45 et 46 de M. Sergio Coronado. Vous pourriez peut-être nous les présenter de manière groupée, monsieur Coronado.

Sur l’article 2, je suis saisi par le groupe écologiste d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Isabelle Attard, pour soutenir l’amendement no 192.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 30 Nombre de suffrages exprimés: 30 Majorité absolue: 16 Pour l’adoption: 25 contre: 5 (L’article 2, amendé, est adopté.)

La parole est à M. Lionel Tardy, premier orateur inscrit sur l’article 3. Je rappelle à tous les orateurs inscrits, même si cela ne va pas renforcer ma popularité, que je leur couperai la parole au bout de deux minutes.

La parole est à M. Jean Lassalle. Je rappelle à mon collègue béarnais que, pour lui aussi, le temps de parole est limité à deux minutes – même si je sais qu’il pourrait parler deux heures.

Vous avez même parlé moins que cela. Et comme le préfet des Pyrénées-Atlantiques n’a pas encore déterminé les communes qui sont éligibles à la dotation d’équipement des territoires ruraux, pour ma part, je prendrai sa défense, monsieur le député de la quatrième circonscription. Comme je crois que ses décisions doivent intervenir dans les quinze...

Je suis saisi de trois amendements, nos 126, 127 et 194, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Folliot, pour soutenir les amendements nos 126 et 127.

Je suis saisi de deux amendements, nos 47 et 129, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sergio Coronado, pour soutenir l’amendement no 47.

Je suis saisi de trois amendements, nos 341, 365 et 342, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisi d’un amendement no 197 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 383. La parole est à M. Sergio Coronado, pour soutenir l’amendement.

La parole est à M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir l’amendement no 314.