Les amendements de David Habib pour ce dossier
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La parole est à M. Patrice Verchère, pour exposer sa question, no 930, relative au bilan du pacte territoire santé pour lutter contre les déserts médicaux.
La parole est à M. Édouard Courtial, pour exposer sa question, no 931, relative au projet de reconstruction du centre hospitalier général de Clermont-de-l’Oise.
La parole est à M. Gilles Lurton, pour exposer sa question, no 937, relative à la couverture sociale des marins français de compagnies maritimes étrangères.
La parole est à M. Yannick Favennec, pour exposer sa question, no 923, relative aux dysfonctionnements du régime social des indépendants.
La parole est à M. Dominique Le Mèner, pour exposer sa question, no 934, relative à la lutte contre la désertification médicale.
La parole est à Mme Chantal Guittet, pour exposer sa question, no 915, relative à l’exposition à l’amiante des personnels de droit privé de la DCNS.
La parole est à Mme Catherine Beaubatie, pour exposer sa question, no 911, relative à la modernisation du centre hospitalier régional universitaire Dupuytren de Limoges.
La parole est à M. Gérard Menuel, pour exposer sa question, no 935, relative à l’électrification du tronçon Gretz-Troyes de la ligne frontalière Paris-Bâle.
La parole est à Mme Eva Sas, pour exposer sa question, no 906, relative à la rénovation de la ligne C du RER.
La parole est à M. Éric Woerth, pour exposer sa question, no 929, relative aux critères liés à la sous-traitance dans l’attribution du label « reconnu garant de l’environnement ».
La parole est à M. Sauveur Gandolfi-Scheit, pour exposer sa question, no 925, relative au renforcement des contrôles sanitaires des marchandises entrant sur le territoire corse.
La parole est à M. Alain Rodet, pour exposer sa question, no 909, relative à la mise en oeuvre du plan d’investissement de la Commission européenne.
La parole est à M. Jean-Marc Germain, pour exposer sa question, no 916, relative à l’aide aux personnes réfugiées au Kurdistan irakien.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour exposer sa question, no 932, relative aux crédits alloués à la scolarisation des enfants français dans les établissements de l’AEFE.
Monsieur Lefebvre, vous savez très bien que M. le secrétaire d’État Jean-Marie Le Guen ne peut pas vous répondre à ce moment de l’échange ; mais il le fera bientôt.
La parole est à M. Philippe Armand Martin, pour exposer sa question, no 936, relative à la suppression de la cotisation de solidarité prévue à l’article L. 731-23 du code rural.
La parole est à M. Fabrice Verdier, pour exposer sa question, no 914, relative à l’état de la couverture téléphonique fixe et mobile dans la quatrième circonscription du Gard.
La parole est à Mme Gilda Hobert, pour exposer sa question, no 908, relative au respect de la laïcité dans la pratique sportive.
La parole est à M. Florent Boudié, pour exposer la question, no 921, de Mme Marie-Lou Marcel, relative à la baisse des postes d’enseignants en Aveyron.
La parole est à M. Florent Boudié, pour exposer sa question, no 918, relative à la situation des territoires exclus de la nouvelle carte de l’éducation prioritaire.
