Les amendements de David Habib pour ce dossier
274 interventions trouvées.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour exposer sa question, no 933, relative au bilan de la mise en place des écoles supérieures du professorat et de l’éducation (ESPE).
La parole est à M. Dino Cinieri, pour exposer sa question, no 926, relative aux baisses des dotations de l’État aux collectivités territoriales.
La parole est à M. Jean-Marc Fournel, pour exposer sa question, no 912, relative à la situation de la circonscription de sécurité publique de Longwy.
La parole est à M. Thierry Lazaro, pour exposer sa question, no 928, relative aux risques liés à la déréglementation de la formation à la conduite.
La parole est à M. Serge Letchimy, pour exposer sa question, no 919, relative à l’accès des TPE aux marchés publics dans les départements et les régions d’outre-mer.
La parole est à M. Sébastien Pietrasanta, pour exposer sa question, no 920, relative à la situation des emprunts toxiques souscrits par la commune d’Asnières-sur-Seine.
La parole est à M. Gaby Charroux, pour exposer sa question, no 907, relative à la mise en place de la métropole Aix-Marseille-Provence.
La parole est à M. Guillaume Bachelay, pour exposer sa question, no 910, relative à l’avenir de l’industrie papetière.
La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour exposer sa question, no 850, sur la modification des dispositions relatives à l’architecture de la Métropole du Grand Paris.
La parole est à M. Philip Cordery, pour exposer sa question, no 857, relative à l’amélioration de l’information des contribuables non-résidents.
La parole est à M. Yves Albarello, pour exposer sa question, no 862, relative à l’amélioration du dispositif de la circulation alternée en cas de pollution.
La parole est à Mme Maina Sage, pour exposer sa question, no 858, relative à la surveillance du domaine maritime national en Polynésie française.
La parole est à Mme Françoise Dumas, pour exposer sa question, no 854, relative à la généralisation de l’expérimentation d’une plateforme opérationnelle de sortie (POS) au CHRU de Nîmes.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à Mme Estelle Grelier, pour exposer sa question, no 856, relative à la lutte contre la sous-déclaration des accidents du travail.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à Mme Marie-Louise Fort, pour exposer sa question, no 864, relative à la désertification médicale de l’agglomération sénonaise.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour exposer sa question, no 870, relative à l’insuffisance de l’offre de soins en Haute-Loire.
Mon cher collègue, il faut laisser un peu de temps de parole à Mme la secrétaire d’État pour qu’elle puisse vous répondre.
