Les amendements de David Habib pour ce dossier
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La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie. La réponse sera nécessairement courte.
Je vous remercie, madame la secrétaire d’État, pour cette réponse synthétique. Vous avez la parole, monsieur Vigier, mais pour quelques secondes seulement.
La parole est à Mme Martine Martinel, pour exposer sa question, no 855, relative aux dispositions de l’ordonnance du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des bâtiments d’habitation et de la voirie.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à Mme Isabelle Bruneau, pour exposer sa question, no 848, relative à la situation de l’emploi dans le département de l’Indre.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à Mme Régine Povéda, pour exposer sa question, no 845, relative aux difficultés rencontrées par les agriculteurs du Lot-et-Garonne.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Philippe Baumel, pour exposer sa question, no 846, relative à la situation de la filière de l’élevage bovin-viande.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Luc Belot, pour exposer sa question, no 847, relative aux pénalités liées au versement des subventions indues de la Politique agricole commune, la PAC.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à Mme Danielle Auroi, pour exposer sa question, no 842, relative aux quotas laitiers en zone de montagne.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Fernand Siré, pour exposer sa question, no 867, relative aux mesures de lutte contre le chômage.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à Mme Sophie Dion, pour exposer sa question, no 872, relative aux difficultés rencontrées par les entreprises de décolletage de la vallée de l’Arve en Haute-Savoie.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour exposer sa question, no 853, relative à la situation de la maison d’arrêt de Nevers.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
