Modernisation développement et protection des territoires de montagne

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 106, 139, 152 et 271. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l’amendement no 106.

La séance est reprise. Nous devons avancer. Mmes les rapporteurs ont déposé un sous-amendement no 544 aux amendements identiques nos 6 rectifié, 137, 151 et 261. Celui-ci vient d’être distribué. Chacun s’étant déjà largement exprimé, je donne la parole à Mme Laclais pour le présenter puis nous passerons au vote.

J’inviterai les journalistes de La République des Pyrénées à lire le compte rendu de nos débats !

Nous en venons aux amendements à l’article 3 bis. Je suis saisi de deux amendements, nos 314 et 315 rectifié, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour les soutenir.

La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour soutenir l’amendement n° 334 rectifié, portant article additionnel après l’article 3 bis.

Nous en venons aux amendements à l’article 4 bis. Je suis saisi de deux amendements, nos 61 et 168, tendant tous deux à supprimer cet article. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 61.

Il peut même m’arriver, quand je suis dans les Pyrénées-Atlantiques, de vous précéder dans l’expression !

Nous en venons aux amendements à l’article 6. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 15, 316 et 222, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 15.

Nous en venons aux amendements à l’article. La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour soutenir l’amendement no 319.

Nous en venons aux amendements à l’article. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 217.

La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour soutenir l’amendement no 543. Vous pourrez dans le même temps, madame la rapporteur, nous donner l’avis de la commission sur l’amendement no 136.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 8. La parole est à M. Arnaud Viala, pour soutenir l’amendement no 64.

L’amendement no 37 n’est pas défendu. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.