Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Oui, mais il ne s'agit pas des mêmes articles, ni surtout des mêmes impôts. Il s'agit ici de l'impôt sur le revenu. Je serai bref, car nous avons déjà argumenté tout à l'heure sur la pertinence économique, écologique et sanitaire qu'il y a à favoriser l'utilisation du vélo. Il s'agit ici d'étendre un dispositif qui existe déjà en matière de tr...
Excusez-moi, mais on vient de passer des heures sur des amendements considérés comme très pertinents par l'ensemble de l'Assemblée, qui en a longuement débattu. Je trouve qu'il y a une certaine légèreté dans la façon de traiter d'autres sujets. C'est révélateur du fait qu'on considère que certains sujets sont importants, d'autres non.
Cet amendement est défendu, même s'il est très similaire au précédent. Je n'ai pas entendu d'arguments de la part du rapporteur ni du ministre ; je ne sais pas si c'est pour des raisons techniques ou philosophiques qu'ils ont refusé cet amendement. Celui-ci, je le maintiens.
Je suis désolé pour notre rapporteur général et notre ministre, mais nous y reviendrons, et régulièrement. Nous espérons qu'à un moment donné nous pourrons avoir un vrai débat, car nous aurons une certaine constance pour défendre ces sujets, je vous en avertis. Nous avons des propositions permettant de mettre en place des dispositifs analogues...
Si M. Mariton nous cherche, il va nous trouver ! Ce que nous proposons existe dans d'autres pays. Regardez au-delà de la frontière. Les frais découlent du gardiennage, de la location ou encore de la réparation. Ils existent bel et bien. Je suis très surpris qu'au moment où il a été proposé par le Gouvernement d'aider à l'achat de véhicules élec...
Quand il s'agit d'un vélo, ce n'est pas bon ; quand il s'agit d'une voiture, c'est bon... Vous avez visiblement deux façons de considérer le même dispositif. (Les sous-amendements identiques nos 732 et 738, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.) (L'amendement n° 441, repoussé par la commission et le Gouvernement...
