Dialogue social et emploi

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi (nos 2739, 2792, 2770, 2773).

Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 43 à l’article 9.

La parole est à M. Christophe Sirugue, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 43.

La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, pour donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 43.

Aucun orateur n’est inscrit sur l’article 10. La parole est à M. Christophe Sirugue pour soutenir l’amendement no 679. Il s’agit d’un amendement de correction !

Je suis saisi de deux amendements, nos 21 et 416, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l’amendement no 21.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 417 et 596. L’amendement no 417 est défendu. La parole est à M. Denys Robiliard, pour soutenir l’amendement no 596.

La parole est à Mme Véronique Massonneau, pour soutenir l’amendement no 418 rectifié, qui a donc reçu un avis favorable avant même d’avoir été présenté.

Je suis saisi de deux amendements, nos 420 et 300, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Massonneau, pour soutenir l’amendement no 420.

Je suis saisi de deux amendements, nos 421 et 724, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Massonneau, pour soutenir l’amendement no 421.

La parole est à M. Christophe Sirugue, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 724 et pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 421.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 191 et 301. La parole est à Mme Kheira Bouziane-Laroussi, pour soutenir l’amendement no 191.

La parole est à Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 303 et 424. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 303.

Je suis saisi de deux amendements, nos 674 et 425, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Sebaoun, pour soutenir l’amendement no 674.

Je suis saisi de trois amendements, nos 229, 329 et 427, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 229 et 329 sont identiques. La parole est à Mme Fanélie Carrey-Conte, pour soutenir l’amendement no 229.

La parole est à M. Christophe Sirugue, pour soutenir l’amendement no 625 rectifié, qui semble un peu plus que rédactionnel.

Nous en arrivons aux amendements. Je suis saisi de deux amendements, nos 649 et 230, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l’amendement no 649.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 714 et 715. La parole est à Mme Fanélie Carrey-Conte, pour soutenir l’amendement no 714.

Je suis saisi de deux amendements portant article additionnel après l’article 14. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l’amendement no 171.