Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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Séance en hémicycle du 16 juillet 2015 à 15h00 — Règlement du budget et approbation des comptes 2014
L’ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2014 (nos 2973, 2986).
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Monsieur de Courson, le temps qui vous était imparti sur cet article est écoulé. Vous aurez l’occasion de vous exprimer sur les autres articles.
L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2014 (nos 2813, 2921).
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. François Cornut-Gentille.
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2014.
