Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. François de Rugy, Mme Barbara Pompili et M. Denis Baupin et plusieurs de leurs collègues visant à l’automaticité du déclenchement de mesures d’urgence en cas de pics de pollution (no 3287, 3309).
La parole est à M. François de Rugy, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
Nous en venons aux amendements. Je suis saisi d’un amendement de suppression, no 4, qui n’est pas défendu. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 19.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 11 et 1, tendant à supprimer l’article 3. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 11.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l’amendement no 1.
Nous avons achevé l’examen des articles de la proposition de loi. La parole est à M. le secrétaire d’État.
