Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi no 2011-814 du 7 juillet 2011, relative à la bioéthique, en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires (nos 473, 825).

Je vous rappelle que le temps imparti pour les interventions est de deux minutes. La parole est à Mme Véronique Louwagie.

Votre temps de parole est épuisé, ma chère collègue. La parole est à M. Marc Le Fur.

Je suis saisi de plusieurs amendements de suppression de l’article unique. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 1.

Je pensais que c’était votre conclusion, madame Boyer. Votre temps est écoulé. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l’amendement no 53.

Vous voudrez bien ne pas remettre en question la présidence, monsieur Schwartzenberg. Je m’efforce de faire respecter le règlement et nous y avons tous intérêt, y compris ceux qui portent cette loi.

La parole est à Mme Dominique Orliac, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission sur les amendements de suppressions.

La parole est à Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, pour donner l’avis du Gouvernement sur cette série d’amendements.

Non, mon cher collègue. L’Assemblée a été éclairée sur les arguments des uns et des autres ; je vais mettre aux voix les amendements de suppression de l’article unique.

Nous en venons à une nouvelle série d’amendements identiques. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l’amendement no 54.

Monsieur Le Fur, on m’indique qu’il est impossible que vous déposiez un sous-amendement. Vous connaissez le règlement aussi bien que moi…

Monsieur Le Fur, vous connaissez comme moi le règlement. Celui-ci précise notamment que les sous-amendements doivent être déposés dans des conditions qui permettent leur mise à disposition des membres de l’Assemblée sans qu’il y ait, dans la mesure du possible, à suspendre les travaux,…

…ce qui retarderait le déroulement des débats. Votre sous-amendement aurait pu être déposé depuis longtemps, puisqu’il se rapporte à des amendements qui ont été déposés depuis un certain temps.

Nous allons poursuivre l’examen du texte et vérifier que votre sous-amendement est bien en ligne. Toutefois, sachez que pour un déroulement normal de nos travaux, il faut que vos collègues aient pu le consulter, c’est-à-dire qu’il ait été reproduit et distribué.

Monsieur Leonetti, tout le monde souhaite que ce débat avance dans de bonnes conditions. Vous avez demandé voilà environ une vingtaine de minutes une suspension de séance pour réunir votre groupe. Depuis la reprise, il n’y a eu aucune information nouvelle.

Non, la ministre ne s’est pas exprimée depuis la suspension de séance, elle l’a fait précédemment. Vous auriez donc pu, si vous l’aviez souhaité, déposer votre sous-amendement pendant cette interruption. Nous n’allons pas ainsi multiplier les interruptions de séance. Vous avez encore de nombreux amendements à défendre.

Vous avez bien raison, cher collègue. Le sous-amendement vient de nous arriver : il va être diffusé, vous allez pouvoir le défendre et nous pourrons ainsi progresser.

Le sous-amendement no 306 vient de nous arriver : il va être diffusé, vous allez pouvoir le défendre et nous pourrons ainsi progresser.

Chers collègues, je ne voudrais pas que l’on ait le sentiment que certains aient la volonté de retarder la discussion, ce qui pourrait être le cas si les sous-amendements sont déposés au dernier moment.

J’invite les uns et les autres à faire en sorte que nous en disposions dans un délai acceptable. Quel est l’avis de la commission sur les amendements identiques ?