Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
36 interventions trouvées.
Je propose de ne pas rouvrir le débat d'hier. Nous en avons discuté lors de la réunion du bureau qui s'est tenue ce matin. Le président Bartolone a indiqué que cet incident serait évoqué lors de la prochaine Conférence des présidents. La parole est à M. Christian Jacob, pour un rappel au règlement.
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles de la première partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 16 à l'article 2.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisi de 34 amendements identiques tendant à supprimer l'article 2. La parole est à M. Laurent Marcangeli, pour soutenir l'amendement n°16.
Je pense que vous connaissez la différence entre le verbe « pouvoir » et le verbe « devoir ». Nous allons poursuivre l'examen des amendements identiques, puis entendre les avis du rapporteur général et du Gouvernement, ainsi que les interventions des orateurs qui souhaiteraient s'exprimer sur ces amendements.
Il y a parfois plusieurs signataires. Je ne vais pas tous les mentionner. La parole est à M. Xavier Bertrand, qui voulait sortir de l'anonymat.
Mes chers collègues, il y a neuf signataires. Il est normal que j'attende que l'un deux se manifeste pour lui donner la parole.
La séance est suspendue pour cinq minutes. (La séance, suspendue à seize heures quarante, est reprise à seize heures quarante-sept.)
La suspension était annoncée pour cinq minutes, elle a duré six minutes trente. Vous avez la parole, madame Dion.
La parole est à M. Alain Marsaud, pour soutenir l'amendement n° 253 S'il n'est pas là, j'appelle alors M. Philippe Armand Martin, M. Martin-Lalande, M. Marty, M. Mathis, M. de Mazières, M. Meslot, M. Meunier, M. Mignon, M. Morange. Tous les auteurs sont absents ? Je passe donc à l'amendement suivant. (Protestations sur les bancs du groupe UM...
Il n'y a pas non plus de raison majeure de changer la règle. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour un rappel au règlement.
Vous voulez modifier le règlement ? Très bien, mais je vous rappelle, monsieur Lagarde, que le rapporteur général et le Gouvernement émettront un avis au terme de l'examen des amendements. C'est seulement ensuite que le débat pourra s'ouvrir.
Les amendements nos 495 et 533 ne sont pas défendus. Sur l'ensemble des amendements de suppression de l'article 2, je suis saisi par le groupe UMP d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai été saisi, comme le prévoit le règlement, de plusieurs demandes de parole, y compris de certains qui se sont déjà exprimés. La parole est à M. Laurent Wauquiez.
Ce n'est pas moi qui ai écrit le règlement : il prévoit deux minutes de temps de parole.
D'autres orateurs, à commencer par M. Woerth, doivent encore s'exprimer, monsieur Jacob, et je serai très attentif à ce que leur intervention ne dépasse pas deux minutes. (Protestations sur plusieurs bancs du groupe UMP.)
Ce n'est pas un motif pour une suspension de séance, mes chers collègues. Le règlement ne la prévoit pas pour faire venir un ministre. (Applaudissements sur de nombreux bancs des groupes SRC et écologiste. Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
Pouvons-nous au moins achever l'examen de cette série d'amendements identiques avant que vous réunissiez votre groupe ? (« Non ! » sur les bancs du groupe UMP.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures dix, est reprise à dix-huit heures quinze.)
