Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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C’est en tout cas un amendement très pertinent. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l’amendement no 454 du Gouvernement.
La séance est reprise. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l’amendement no 229 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements, nos 481 rectifié et 490, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l’amendement no 481 rectifié.
Je souhaite exprimer notre satisfaction au sujet de cet article : pour la première fois, nous allons sans doute introduire dans notre fiscalité une composante carbone en suivant le processus préconisé par Christian de Perthuis au sein du comité qui a examiné la fiscalité des pollutions ; pour ma part, je préfère les termes « fiscalité des pollu...
Je ne voulais pas laisser sans réponse l’intervention de M. Chrétien, insultante à l’égard de nos amis socialistes comme de nous-mêmes.
Puisque vous voulez faire de la politique politicienne, monsieur Chrétien, sachez que nous, nous n’avons pas varié dans nos positions. Lorsque la contribution climat-énergie a été proposée par le gouvernement précédent, nous l’avons soutenue. Maintenant que vous êtes dans l’opposition, vous êtes contre. Pour notre part, nous continuons à penser...
Je ne peux pas laisser sans réagir le rapporteur général affirmer que les pannes de réacteur sont rares. Nous en sommes environ à 800 pannes rien que depuis le début de cette année. Il y en a tous les jours, malheureusement, ce qui témoigne du vieillissement de notre parc.
Nous revenons avec cet amendement sur la question du diesel. Vous avez vous-même relevé, monsieur le ministre, que nous étions tous d’accord pour lui reconnaître le caractère de poison. Je ne reviendrai donc pas sur ses conséquences sur la santé, mais il nous semblerait dès lors normal de ne plus le subventionner. Chacun le sait, les avantages...
Il s’agit là d’un amendement d’appel visant à supprimer progressivement les exonérations existantes. Nous ne sommes pas insensibles aux raisons qui ont motivé les mesures d’exonération en faveur de certaines professions particulièrement touchées par cette fiscalité particulière. Il est légitime de les soutenir, mais le dispositif d’exonération ...
Il porte sur un sujet déjà évoqué lors de la dernière loi de finances, dans le cadre de la lutte contre les niches anti-écologiques : le kérosène. La question est très préoccupante. Nous sommes bien entendu favorables à la contribution climat-énergie qu’il est prévu d’instaurer sur les carburants en usage pour les déplacements quotidiens, car i...
Ces deux amendements, dont le second est de repli, portent sur la question d’une possible discrimination concernant les différentes énergies de chauffage, et ont toute leur place dans la conception que nous avons de la contribution climat-énergie. Les différentes dérogations mises en place portent notamment sur les énergies fossiles destinées à...
Je n’ai pas du tout été convaincu par l’argumentation du rapporteur général. Certes, la CSPE finance les énergies renouvelables, mais cela n’a aucun rapport avec la discrimination entre les énergies.
Nous souhaitons que les actuelles exonérations de taxes sur les carburants dont bénéficient les taxis ne soient applicables qu’aux véhicules hybrides, qui consomment moins de carburant et émettent moins de gaz à effet de serre. Une telle mesure entraînerait une économie pour l’État et inciterait les chauffeurs de taxi à s’équiper de véhicules h...
Cet amendement, le dernier de ceux que nous présentons sur cet article, vise à ajouter un carburant encore absent du champ de la contribution climat-énergie : l’uranium. Il s’agit là d’un carburant très utilisé en France, même s’il n’y est pas du tout produit. Il va de soi en effet que l’argument selon lequel la France devrait son indépendance ...
