Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (nos 1473, 1551, 1531, 1537, 1540).
Mercredi soir, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 4.
Séance en hémicycle du 29 novembre 2013 à 9h30 — Loi de programmation militaire 2014-2019, Article 4
Je suis saisi d’un amendement no 65, tendant à supprimer l’article 4. La parole est à M. Philippe Meunier, pour le soutenir.
Séance en hémicycle du 29 novembre 2013 à 9h30 — Loi de programmation militaire 2014-2019, Article 4
La parole est à Mme Geneviève Gosselin-Fleury, rapporteure de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement de suppression.
Séance en hémicycle du 29 novembre 2013 à 9h30 — Loi de programmation militaire 2014-2019, Article 4
La parole est à Mme Patricia Adam, présidente et rapporteure de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l’avis de la commission.
Séance en hémicycle du 29 novembre 2013 à 9h30 — Loi de programmation militaire 2014-2019, Article 4
La parole est à M. Jean Launay, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Séance en hémicycle du 29 novembre 2013 à 9h30 — Loi de programmation militaire 2014-2019, Article 4
La parole est à Mme Patricia Adam, rapporteure, pour soutenir les amendements nos 24 et 25, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
Séance en hémicycle du 29 novembre 2013 à 9h30 — Loi de programmation militaire 2014-2019, Article 4
La parole est à M. Jean Launay, rapporteur pour avis de la commission des finances, pour soutenir l’amendement no 13.
Séance en hémicycle du 29 novembre 2013 à 9h30 — Loi de programmation militaire 2014-2019, Article 4
La parole est à Mme Patricia Adam, pour soutenir les amendements nos 27 et 32, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements portant article additionnel après l’article 4 sexies. La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l’amendement no 121.
Séance en hémicycle du 29 novembre 2013 à 9h30 — Loi de programmation militaire 2014-2019, Article 5
La parole est à Mme la Présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Séance en hémicycle du 29 novembre 2013 à 9h30 — Loi de programmation militaire 2014-2019, Article 5
Je suis saisi de deux amendements, nos 22 et 133, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Patricia Adam, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 22.
Séance en hémicycle du 29 novembre 2013 à 9h30 — Loi de programmation militaire 2014-2019, Article 5
La parole est à M. Patrice Verchère, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour soutenir l’amendement no 133.
Séance en hémicycle du 29 novembre 2013 à 9h30 — Loi de programmation militaire 2014-2019, Article 5
La parole est à Mme la Présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Je suis saisi de trois amendements portant articles additionnels après l’article 12. La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour soutenir l’amendement no 131.
La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour soutenir les deux amendements nos 130 et 129 sur lesquels, par anticipation, la commission et le Gouvernement ont émis un avis défavorable.
La parole est à Mme Patricia Adam, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir l’amendement no 23.
La commission ayant supprimé l’article 28 bis, je suis saisi d’un amendement no 123 tendant à le rétablir. La parole est à M. François de Rugy pour le soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 136 et 145, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 136.
La parole est à Mme Geneviève Gosselin-Fleury, rapporteure, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement et soutenir l’amendement no 145.
