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Économie bleue

Présentation

Mots-clés

bleue marin maritime mer navire port portuaire pêche

Documents législatifs

  • Proposition de loi N° 2964 (126 amendements)
  • Rapport N° 3178 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (1 commentaire, 269 amendements)
  • Rapport N° 3672 de la Commission mixte paritaire (3 amendements)

Les débats consacrés à ce dossier

  • Séance en hémicycle du 2 février 2016 à 15h00 (3 commentaires)
  • Séance en hémicycle du 1er juin 2016 à 15h00 (15 commentaires)

Les principaux orateurs sur ce dossier :

  • Arnaud Leroy (4 interventions)
  • Annick Le Loch (2 interventions)
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