Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosDeputés.fr Nous soutenir
Les Députés
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Découvrez les députés de la 15ème législature : Cliquez ici !

Dossier sur le site de l'Assemblée

Sécurité de l'usage des drones civils

Mots-clés

aérien aéroport drone express RER
Répartition par groupes du travail sur ce dossier

  PCF, PG, ultra-marins    Socialistes (PS, MRC, ex-EELV…)  
  Radicaux    Centristes    Républicains (ex UMP)  

Organisation du dossier

  • Présentation
  • Discussion générale
  • Discussion des articles
  • Article 1er
  • Article 2
  • Article 3
  • Article 4
  • Après l'article 4
  • Article 5
  • Après l'article 5
  • Article 6
  • Vote sur l'ensemble

Documents législatifs

  • Proposition de loi N° 3750 (35 amendements)
  • Rapport N° 4042 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (52 amendements)

Les débats consacrés à ce dossier

  • Séance en hémicycle du 27 septembre 2016 à 15h00

Les principaux orateurs sur ce dossier :

  • Marie Le Vern (19 interventions)
  • Lionel Tardy (12 interventions)
  • Pascal Thévenot (4 interventions)
  • Florence Delaunay (3 interventions)
  • Julien Dive (3 interventions)
  • Christophe Bouillon (1 intervention)
  • Yannick Favennec (1 intervention)
  • Bertrand Pancher (1 intervention)
  • Olivier Falorni (1 intervention)
  • Jean-Jacques Candelier (1 intervention)
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Législature suivante  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org