Interventions sur "RSI"

Il est certain que les systèmes informatiques centralisés, comme celui de l’AP-HP, réservent toujours des surprises. Toutefois, le directeur du RSI que j’ai croisé la semaine dernière ne m’a pas fait part de préoccupations particulières sur ce point. Si cela devait être le cas, il pourrait en être tenu compte lors de la lecture du texte au Sénat.

Monsieur le rapporteur, je confirme que le directeur et le président du RSI, que j’ai rencontrés ensemble, ont dit qu’ils n’étaient pas certains de tenir la date du 1er juillet, mais celle du 1er septembre.

...res chargés des affaires sociales et du budget un rapport sur le découplage des systèmes d’information utilisés pour le recouvrement des cotisations des travailleurs salariés et des cotisations personnelles des travailleurs indépendants. Cela fait quelques heures que nous débattons du sujet, afin d’aboutir à un système plus perfectionné et plus performant de recouvrement. Une coresponsabilité du RSI et de l’URSSAF, telle que la prévoit l’article 9, est nécessaire, mais il faut aussi travailler sur le système d’information, le fameux logiciel V2 qui pose des problèmes depuis la création du RSI. Nous attendons donc avec impatience la remise de ce rapport. Je me permets d’adresser une petite mise en garde à l’attention du Gouvernement : l’ACOSS a tendance à dire que tout va bien avec le systèm...

...ntre bien où l’on veut en venir. Il y aura bien un découplage des systèmes d’information. La V2 sera découplée, avec un système pour les salariés et un autre pour les travailleurs indépendants – cela fait des mois que la question se pose. Le seul fait d’indiquer que c’est l’ACOSS qui remettra ce rapport au ministre chargé de la sécurité sociale prouve que le pilotage reviendra à l’ACOSS et non au RSI.

Je suis d’accord. Cet amendement qui arrive à la fin de l’examen de l’article 9 montre à quel point le regard que vous portez sur les modifications est biaisé. Seule l’ACOSS va commettre ce rapport, qui suivra de quelques mois seulement celui que vous venez de réaliser, madame Bulteau. Bref, on persiste à ne pas agir concrètement et à différer une expérimentation qui mette ACOSS et RSI côte à côte pour trouver de manière définitive les solutions pragmatiques aux problèmes rencontrés par les indépendants.

Le système d’information lui appartient ! En l’espèce, le RSI n’a pas la main. Ce sont évidemment les responsables et les informaticiens qui connaissent le système – Fabrice Verdier et moi-même les avons auditionnés il y a quelques mois – qui remettront le rapport. N’y voyez donc pas malice : cela ne préjuge en rien de la responsabilité future du pilotage. Mes chers collègues de l’opposition, je crains que vous ne soyez un peu dans le délire, si je peux m’...

Il y aura également des recrutements dans les douze régions du RSI, puisque le régime a son propre découpage, pour exercer cette coresponsabilité. Nous aurons donc, enfin, des interlocuteurs régionaux qui pourront répondre à nos questions sur les problèmes de recouvrement ou les problèmes informatiques. Tout cela se met aujourd’hui en route. Mais il faudra encore un peu de temps, tant il y a eu d’obstacles à cette réforme qui, au départ, se voulait certainement...