Interventions sur "bière"

...nsition, à 800 millions d'euros, soit une augmentation de 150 %. Après des années de restructuration difficiles, les brasseurs ont adapté la capacité de production à la taille du marché, passant de 12 200 salariés en 1983 à 3 500 aujourd'hui. Les emplois indirects sont passés de 71 500 en 2009 à 65 400 en 2001, en raison notamment des difficultés du secteur des cafés-brasseries, pour lesquels la bière représente plus du tiers des revenus. Dans ces conditions, une telle augmentation des droits aura des conséquences dramatiques sur l'emploi dans ce secteur, qui produit pourtant sur notre territoire 70 % de la bière consommée, dont 54 % dans la circonscription de M. Schneider.

Je suis le député d'Irancy, de Coulanges-la-Vineuse, de Saint-Bris-le-Vineux, non loin de Chablis et des coteaux du Vézelien, que vous connaissez bien, madame la ministre de la santé. Je ne suis donc pas un buveur de bière, et je prie mes collègues du Nord et d'Alsace notamment de m'en excuser. Si je souhaite ardemment la suppression de l'article 23, c'est pour une raison très simple. Depuis six mois, mesdames, messieurs de la majorité, vous créez tous les jours une ou deux taxes.

Ce matin, vous en avez créé une sur les retraités et, cet après-midi, vous souhaitez augmenter de façon hallucinante, 160 %, la taxation des bières, ce qui entraînera une hausse de 30 % du prix du pack de bière dans les supermarchés. Cessez d'importuner nos compatriotes ! (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe UMP.) Pourquoi ne pas proposer demain, tant qu'on y est, une taxe sur les cafés, sur les pizzas, sur les raquettes de tennis ou sur les patins à roulettes ? Votre créativité fiscale n'a plus de limites et il est temps de rev...

Il y a un point qui n'a pas encore été soulevé, et je me fais l'interprète des salariés des brasseries, en particulier de celles du Nord-Pas-de-Calais, que je connais particulièrement. Si les taxes sont honteusement augmentées, les distributeurs de bière feront des stocks avant que la mesure ne soit mise en application. Certaines brasseries n'auront plus qu'à fermer,

La dernière augmentation des droits d'accise de la bière avait entraîné une baisse de 7 % des ventes de bière et de 20 % du chiffre d'affaires des petits cafés et des bistros. En fait, cette mesure frappera de plein fouet les cafetiers des zones rurales, qui ont fait l'effort de diversifier leur métier en vendant du pain, des billets de train, ou en faisant office de bureau de poste pour pouvoir se maintenir. C'est la revitalisation du territoire qui ...

...dressement vient non de la réduction des dépenses publiques mais de l'augmentation de toutes sortes de taxes et d'impôts, en l'occurrence particulièrement symboliques. Mme Lemorton se préoccupait du sort des jeunes. Toulouse, notre ville d'élection, est une ville jeune, où il y a un grand nombre d'étudiants, et si la question de la consommation excessive d'alcool se pose parfois, ce n'est pas la bière qui est en cause. Le problème, c'est qu'il y a des épiceries de nuit qui vendent de l'alcool après vingt-deux heures de manière illicite et illégale. C'est contre de tels agissements qu'il faut agir au lieu d'augmenter les taxes de manière excessive.

Après l'intervention de M. Issindou en particulier, je me permets de réitérer ma demande, madame la ministre. Compte tenu de nos débats très animés de part et d'autre de l'hémicycle, une évaluation de l'impact de cette hausse de la taxe sur la bière s'impose, avec rapport au Parlement, impact sur les brasseries et sur l'emploi et impact sur la consommation de bière, y compris chez les jeunes.

Elle portera sur l'ensemble de la bière consommée. (Exclamations sur les bancs des groupes UMP et UDI.) Il est vraiment nécessaire d'établir les données de base ! Les chiffres que nous avons reçus des services du ministère évoquent une augmentation de 5 centimes par canette. M. Larrivé, qui est parti (Rires sur les bancs des groupes SRC et écologiste. « Non ! Il est là ! » sur les bancs du groupe UMP), en tout cas de sa place initi...

Il ne faut donc pas forcément, mes chers collègues, reprendre les arguments de l'industrie agroalimentaire. Monsieur Lefait, vous avez sur votre territoire une brasserie qui produit un million d'hectolitres de bière et l'exporte notamment vers la Grande-Bretagne.

Je tiens à vous rassurer : la taxation que subit la quantité de bière exportée en Grande-Bretagne est déjà plus élevée qu'elle ne le sera en France après l'augmentation proposée par le Gouvernement. La taxation dans ce pays est en effet beaucoup plus forte que celle existant en France. Notre pays est au vingtième rang de l'Union européenne pour la taxation des bières. Après l'augmentation, nous passerons au dixième rang,

mais nous serons encore derrière la Grande-Bretagne ou les Pays-Bas. Souvenez-vous : le port d'Amsterdam, Jacques Brel ! (Sourires.) Ce niveau de taxation n'empêche pourtant pas les Pays-Bas de boire de la bonne bière ! (Exclamations sur les bancs des groupes UMP et UDI.)

Savez-vous avec quoi on fabrique de la bière, monsieur Paul ? Avec de l'orge et du houblon. Cela vous avait-il échappé ? (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et écologiste.) Si la consommation, la production diminuent, cela aura des conséquences sur l'assolement.

...nne puisqu'il respecte l'écart maximum autorisé par le droit communautaire, soit un écart de 50 % entre le tarif du droit de consommation pour les petites brasseries indépendantes et celui applicable aux autres, c'est-à-dire aux brasseries industrielles. Je tiens à rappeler une donnée importante : les brasseries industrielles pèsent pour plus de 95 % dans la production et dans la consommation de bière en France.

Nous reconnaissons en effet qu'il constitue un effort significatif, même si on augmente encore les droits sur la bière. Celle-ci va ainsi participer à l'effort de redressement