Interventions sur "altérité"

...-t-elle vous inspirer quelques réflexions ! Le mariage, je le redis, est une institution que nous voulons respecter et pérenniser. Il repose sur l'union d'un homme et d'une femme. Il s'agit d'une évidence fondée sur notre droit, sur notre culture et sur notre histoire, fondée aussi sur une réalité biologique, ne vous en déplaise. Faut-il rappeler que bien des constitutionnalistes estiment que l'altérité sexuelle des époux, et donc des parents, figure parmi les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République ? Le principe d'un mariage entre personnes de même sexe serait donc inconstitutionnel. J'ajoute que, globalement, l'Europe a fait le choix de renoncer au mariage entre personnes de même sexe puisque seuls six pays sur vingt-sept l'ont adopté. Voilà pourquoi nous vous avons pro...

 « Le mariage est contracté par deux personnes de sexe différent ou de même sexe » : telle est l'énoncé de l'article 1er. Que vous le vouliez ou non, une telle rédaction consiste à mettre sur le même plan l'identique et le différent. En cela, vous êtes en train de nier l'altérité. À ce sujet, je vous invite à lire, ou à relire, le philosophe Paul Ricoeur. Dans son ouvrage Soi-même comme un autre, ce philosophe montre bien combien l'altérité est consubstantielle au développement de l'identité de tout être humain.

L'altérité est nécessaire et comporte inévitablement une dimension sexuée. Avec ce texte, vous voudriez nier l'évidence. L'alliance civile nous permettrait de répondre aux attentes légitimes des couples de même sexe, sans avoir à jouer aux apprentis sorciers. Votre rédaction est dangereuse : elle nie l'évidence et elle nie la véritable altérité.(Applaudissements sur quelques bancs du groupe UMP.)

Vous voulez à tout prix supprimer l'altérité des sexes : je pense que vous allez finir par vous convaincre d'ici à la fin de nos débats que bientôt, il n'y aura plus besoin de femmes pour faire des bébés.

Cet article 1er va supprimer l'altérité sexuelle comme condition nécessaire au mariage. J'ai posé tout à l'heure, lors de la discussion préalable à cet article 1er, la question de l'altérité sexuelle. La garde des sceaux m'a répondu avec deux arguments. Le premier était que l'altérité sexuelle existe dans le monde, et que pour la supprimer il faudrait une bombe nucléaire. Effectivement, d'un point de vue corporel, on se heurte à une r...

Madame la ministre de la famille, j'aurai souhaité que vous me répondiez sur cette question de l'altérité sexuelle. Est-elle importante pour vous ? Un couple composé d'un homme et d'une femme est-il objectivement identique à un couple composé de deux hommes ou à un couple composé de deux femmes ? Je crois

qui, jusqu'à preuve du contraire, commande depuis le début de la création notre destinée d'hommes et de femmes, tous issus d'une rencontre naturelle entre un homme et une femme. Ce que nous voulons préserver, c'est l'altérité, seule condition naturelle d'une parenté paternelle et d'une parenté maternelle. Je voudrais vous faire part d'une inquiétude qui ne relève plus, à l'heure où nous parlons, d'un simple fantasme : si vous nous conduisez vers la PMA et la GPA, madame la garde des sceaux, pourquoi pas, après-demain, le clonage façon Raël ? (Exclamations sur les bancs des groupes SRC, écologiste et GDR et RRDP.) Vo...

Quelle que soit l'histoire personnelle des uns et des autres, qu'elle soit douloureuse ou non, nous sommes tous le fruit d'un papa et d'une maman. C'est une réalité ! À l'origine, il y a un homme et une femme, et c'est leur union que le mariage consacre. C'est la raison pour laquelle le mariage doit confirmer l'altérité ; c'est la raison pour laquelle on ne peut pas faire comme si l'égalité venait gommer les différences entre les sexes. Un homme et une femme peuvent procréer (« Ah bon ? » sur les bancs du groupe SRC), on peut les y aider à procréer, mais deux hommes ou deux femmes ne le peuvent pas. Quand bien même le voudriez-vous, ce n'est pas possible. C'est la raison pour laquelle cette altérité est nécess...

Chers collègues, vous nous parlez beaucoup du principe d'égalité, qui serait la pierre angulaire de votre réforme, mais ce principe n'est pas la réalité ni l'explication du monde. Ne niez pas la réalité : l'humanité s'est développée sur l'altérité, et c'est cela la question fondamentale. Il est évident que dans les fonctions sociales, les hommes et les femmes sont égaux, et nous luttons pour que cette égalité soit reconnue. Je peux même vous dire que l'homme et la femme sont à cet égard parfaitement interchangeables. J'ai eu deux chefs femmes : elles s'en sont remises ! (Sourires.) Madame Coutelle, je vais vous faire un aveu : je fais tr...

je n'entends pas pour autant cautionner de quelque manière que ce soit la révolution anthropologique qui s'annonce. L'altérité est un équilibre : c'est l'intérêt de l'enfant et le socle de notre société. Madame la ministre, quand bien même l'altérité ne serait pas en danger puisqu'elle a encore droit de cité, force est de constater que nous mettons le pied dans la porte d'une ère sans boussole.

Par cette série d'amendements identiques, nous souhaitons rappeler que le mariage est l'union d'un homme et d'une femme, car, ce projet de loi a pour objet de supprimer l'altérité et la différence sexuelles en tant que condition nécessaire du mariage. On voit bien, chers collègues de la majorité, que vous êtes incapables d'assurer une articulation entre l'égalité et la différence puisque vous voulez supprimer la seconde au nom de la première. À ce propos, je tiens à rappeler la phrase, qui restera sans doute historique, de Mme la ministre de la famille lors de la réunion d...

L'article 1er de ce projet de loi abandonne l'altérité sexuelle comme condition de fond du mariage. L'amendement que je propose vise à supprimer ces dispositions en raison de leur inconstitutionnalité. En effet, de nombreux spécialistes du droit constitutionnel affirment que l'altérité sexuelle dans le mariage est constitutive d'un principe constitutionnel relevant de la catégorie des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République, en ...

Monsieur le président, je vais être très rapide. Le code civil a toujours sous-entendu l'altérité sexuelle des époux dans un but avéré de structurer la famille et la filiation. Aujourd'hui, vous privilégiez la mise en scène des sentiments. Nous l'approuvons pour les adultes, mais vous ne pourrez jamais changer le sens des mots père et mère. Un enfant aspire à avoir un père, une mère ; un enfant aspire à connaître ses origines.

 « le mariage est traditionnellement défini comme un acte juridique solennel par lequel l'homme et la femme établissent une union dont la loi civile règle les conditions, les effets et la dissolution » : ce principe est donc clairement général et non contingent. L'altérité sexuelle des époux constitue donc un principe fondamental reconnu par les lois de la République. Par conséquent, cet amendement vise à supprimer l'article 1er du projet de loi et à convoquer, sur le fondement de l'article 11 de la Constitution, un référendum.

Je voudrais commencer mon propos par un point de droit : l'altérité sexuelle est bien un principe fondamental reconnu par les lois de la République. Je souhaite aussi verser au dossier une référence issue de la revue Droit de la famille, un article de Bertrand Pauvert intitulé « Sur une disputatio contemporaine et brûlante : considérations sur la reconnaissance de l'altérité sexuelle des époux comme principe fondamental reconnu par les lois de la République. » C...

...inions des constitutionnalistes. Je l'ai dit précédemment, il me semble surprenant que la représentation nationale s'appuie, pour justifier des amendements, davantage sur la doctrine constitutionnelle que sur les avis du Conseil constitutionnel, notamment sur la question prioritaire de constitutionnalité dont nous avons déjà parlé. Je le redis, si le Conseil constitutionnel avait voulu faire de l'altérité sexuelle dans le couple marié une condition, il l'aurait fait à l'occasion de cette question prioritaire de constitutionnalité. Il ne l'a pas fait.

Le Gouvernement et la majorité prétendent que le mariage entre personnes de même sexe repose sur le principe d'égalité. C'est une erreur et un mensonge, parce que l'égalité ne peut pas valoir face à l'altérité des sexes. Faire reposer cette institution d'un mariage dérivé ou dévoyé sur le principe d'égalité revêt véritablement un caractère d'abstraction. Mes chers collègues, que dit, le Conseil constitutionnel de manière constante depuis de nombreuses années ? Que le principe d'égalité ne s'oppose pas à ce que le législateur règle de façon différente des situations différentes pourvu que la différence...

...au titre du principe d'égalité. Certes, nous adhérons tous à ce beau principe et à la philosophie de l'égalité. Pour autant, l'égalité présente, dans ce texte, deux dimensions : une dimension absolue, systématique pour ce qui concerne l'égalité entre les couples de sexe différent et les couples de même sexe ; une acception relative lorsqu'il s'agit de donner à des enfants une parenté fondée sur l'altérité sexuelle et une parenté avec des couples de même sexe. On ne peut pas, en permanence, invoquer la notion d'égalité lorsqu'on donne à la dimension de l'égalité une acception absolue et systématique dans certains cas et une acception relative dans d'autres cas. Nous avons également déposé cet amendement en raison d'un flou volontairement entretenu. J'ai posé tout à l'heure la question de savoir s...

...cipe d'égalité entre les couples homosexuels et les couples hétérosexuels. Nous le savons tous, la situation est différente au regard de la transmission de la vie, et c'est là tout le sens du mariage : mariage entre un homme et une femme qui désirent fonder une famille. C'est la reconnaissance d'une présomption de paternité et de filiation qui aboutit à la construction d'une famille fondée sur l'altérité sexuelle. Le mariage est lié à la fondation d'une famille laquelle constitue le socle de notre société. La question du mariage ne peut se résumer à une question d'égalité et de modernité. C'est pourquoi nous avons déposé cet amendement.

Elle porte sur deux points. Premièrement, vous assimilez toute différence à une inégalité. Or, une différence, ce n'est pas une inégalité, c'est une chance, c'est une chance dans une rencontre. C'est ça, l'altérité ; c'est ça, la rencontre entre un homme et une femme. C'est pour ça que nous devons rester attentifs à la nécessité de conserver cette altérité, y compris dans le mariage. Deuxièmement, nous, nous respectons la nature. Elle n'est pas notre guide, elle est simplement notre univers. Nous devons la travailler, la transformer, mais, en même temps, la respecter. Or vous êtes dans une logique quasi pr...