Les amendements de François Brottes pour ce dossier
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Sans vouloir m’interposer au sein du couple infernal que forment Mme Massat et M. Saddier – ne voyez là aucune jalousie de ma part… même s’il y en a tout de même un peu (Sourires) –, je souhaite appeler l’attention des auteurs des amendements sur deux éléments – il n’y a rien de grave, puisqu’il s’agit de la première lecture de ce texte. Premi...
Je suis gêné par cette formulation, qui prête à confusion : il ne faut pas laisser entendre que cette consultation se ferait selon le bon vouloir du conseil régional. Je vous propose donc de rectifier l’amendement en supprimant les termes « le cas échéant », car s’il n’y a pas de comité de massif, la question ne se pose pas ; c’est une évidence...
