Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
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Séance en hémicycle du 14 février 2017 à 9h30 — Questions orales sans débat, Appellation de muscadet
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Fabrice Verdier, pour exposer sa question, no 1675, relative au classement de communes méditerranéennes en zones agricoles défavorisées.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Fernand Siré, pour exposer sa question, no 1652, relative au classement de communes des Pyrénées-Orientales en zones agricoles défavorisées.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Olivier Marleix, pour exposer sa question, no 1663, relative au classement de communes du Perche en zones agricoles défavorisées.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Jean-Louis Costes, pour exposer sa question, no 1664, relative au classement de communes du Lot-et-Garonne en zones agricoles défavorisées.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Yann Galut, pour exposer sa question, no 1672, relative au service public postal en zones rurales.
La parole est à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.
La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour exposer sa question, no 1661, relative au déploiement du très haut débit en zones rurales.
La parole est à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.
La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne, pour exposer sa question, no 1650, relative au retrait du capital d’une société d’économie mixte.
La parole est à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.
La parole est à M. Thierry Benoit pour exposer la question no 1680 de M. Charles de Courson, relative à la Banque de développement du Conseil de l’Europe.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.
La parole est à M. Hervé Pellois, pour exposer sa question, no 1667, relative à la rénovation énergétique des logements.
La parole est à Mme Maud Olivier, pour exposer sa question, no 1669, relative à la future ligne 18 entre Saclay et Saint-Quentin-en-Yvelines.
