Projet de loi de finances rectificative pour 2016

Je suis saisi de deux amendements, nos 85 et 84, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 464 et 254, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 464.

La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, pour soutenir l’amendement no 255, cosigné par Mme la rapporteure générale.

Je suis saisi d’un amendement no 332 rectifié, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 616. La parole est à Mme Marie-Hélène Fabre, pour soutenir l’amendement.

La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir le sous-amendement no 616 et donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 332 rectifié.

Je donne une dernière fois la parole à M. Jean-Pierre Blazy, auteur de l’amendement, après quoi nous passerons au vote, car j’estime que l’Assemblée aura été largement éclairée sur la question.

Je sais que beaucoup d’entre vous se sentent concernés par cette question mais j’essaie d’appliquer les mêmes règles à tous les amendements.

Je suis saisi de trois amendements, nos 470, 259 et 225, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 259 et 225 sont identiques. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 470.

Tout à fait, monsieur le secrétaire d’État. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (nos 4235, 4272).

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé la discussion des articles de la seconde partie du projet de loi, s’arrêtant à l’article 18.

La parole est à M. Dominique Lefebvre, suppléant Mme Valérie Rabault, rapporteure génrérale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 161 rectifié.

La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du budget et des comptes publics, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 19. Nous commençons par l’amendement n° 333, qui fait l’objet de deux sous-amendements, nos 607 et 608. La parole est à M. Jean-Marie Beffara, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 238, 291 et 474. La parole est à M. Pascal Cherki, pour soutenir l’amendement no 238.

Je rappelle que les propositions de sous-amendement doivent être transmises par écrit. Je suspendrai la séance dans quelques instants à cet effet. Mais auparavant, je propose de terminer la discussion. La parole est à M. Joël Giraud.

La séance est reprise. Je suis donc saisi du sous-amendement no 610 à l’amendement no 238 de la commission des finances. La parole est à M. le secrétaire d’État pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 239 rectifié et 426 rectifié. La parole est à M. Dominique Lefebvre, pour soutenir l’amendement de la commission no 239 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 240 et 556. La parole est à M. Dominique Lefebvre, pour soutenir l’amendement no 240 de la commission.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.