Les amendements de Françoise Descamps-Crosnier pour ce dossier
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La mauvaise météo qui s’est installée sur le pays ces dernières semaines n’est pas synonyme de mauvaise nouvelle pour tout le monde. En effet, dans un nombre croissant de territoires de notre pays, les habitants savent que le retour du beau temps peut signifier la fin d’une certaine tranquillité, voire d’une certaine sécurité. Avec le beau temp...
…tend à lever certaines de ces difficultés. Elle agit sur une large gamme de véhicules motorisés, qu’ils soient soumis ou non à réception, mais elle concentre plusieurs dispositions sur la catégorie qui réunit des engins comme les mini-motos ou les mini-quads, dont l’utilisation s’est propagée ces dernières années. Leur simple interdiction à la...
