Les amendements de Frédéric Lefebvre pour ce dossier
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à laquelle participait notre collègue Hervé Mariton, à qui il a été fait allusion tout à l’heure, réunion au cours de laquelle un organisme de sondage, l’IFOP, a présenté les résultats d’une enquête qui montre l’attachement des Français à un certain nombre de dispositions prises par notre majorité. C’était intéressant car Frédéric Dabi nous exp...
…ont considérablement perdu à la suite de la décision précise. Avec Bruno Le Maire, Xavier Bertrand, Marc Le Fur, nous avons déposé une proposition de loi que nous souhaitons voir discuter dans cet hémicycle. J’ai souhaité que chacune et chacun puisse se prononcer. Nous avons donc pris l’initiative de l’adresser à tous les parlementaires, y com...
La prise de parole du président de la commission des finances, rare dans ce débat, a montré à quel point c’est un sujet sur lequel nous devons tous réfléchir. Thierry Mandon, présent dans l’hémicycle tout à l’heure, a eu l’occasion de préciser à plusieurs reprises qu’il était indispensable d’écouter ce que disent les Français qui se trouvent, ...
C’est un amendement qui a le même objet. Il y a effectivement une injustice, et M. Amirshahi comme moi-même, comme d’autres parlementaires représentant nos compatriotes vivant à l’étranger, entendons chaque jour ceux-ci nous expliquer qu’ils ont des revenus de source française et ne sont pourtant pas traités, au regard de l’impôt, comme ceux qu...
Je partage le souci du ministre d’éviter les dérapages. Il souhaite que la discussion ait lieu dans un groupe de travail ; j’aimerais que l’on en définisse un peu les conditions. Cette discussion aura évidemment lieu dans le cadre des conventions fiscales entre la France et les États-Unis. Je n’y vois aucun inconvénient. Attention, simplement, ...
Si j’ai bien compris, monsieur le ministre, il s’agira d’un travail avec le Gouvernement et les parlementaires, de gauche et de droite ?