Intervention de Thierry Benoit

Et puis, répétons-le : si les indépendants, qui sont, comme je le dis souvent, d’obédience entrepreneuriale, comme le veut leur métier, étaient affiliés au régime général, ils cotiseraient plus.

En Bretagne – Mme Le Callennec le confirmera –, nous avons la chance d’avoir un RSI dynamique et transparent, qui travaille très bien, et qui vient dans les territoires expliquer son activité et son fonctionnement. Ses représentants rappellent chaque jour qu’à l’origine, le RSI a été conçu pour les indépendants.

Au passage, je salue la qualité du travail effectué par Mme Bulteau et M. Verdier. J’ai lu leur rapport avec intérêt. Mon inquiétude, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur et madame la présidente de la commission, porte sur le pilotage, la gouvernance du RSI envisagée à l’article 9.

Il faut mettre de l’ordre dans les relations entre celui qui recouvre les cotisations et celui qui sert les prestations. Si l’on considère, ce dont je suis convaincu, que le RSI est une belle structure, notre but doit être de lui apporter une réelle souveraineté, de le sanctuariser. Pour cela, il faut qu’à terme le même opérateur serve les prestations et procède au recouvrement.

L’existence d’une direction nationale du recouvrement, telle que prévue dans l’article 9, me convient. J’ai cependant rencontré quelques représentants territoriaux préoccupés par l’organisation territoriale, qui pose un vrai problème. À la faveur des amendements qui seront examinés dans un instant, j’espère que nous pourrons le clarifier.