Intervention de Georges Fenech

Si certains propos peuvent intimider une personne, il n'en sera pas de même d'une autre. Quant à l'hostilité, on ne peut la comprendre que comme une perception personnelle de l'individu qui se prétend victime car la sexualité, il faut quand même le rappeler, n'est a priori pas synonyme d'hostilité.

Enfin, la notion d'offense appartient davantage au vocabulaire religieux que pénal : « Pardonne-nous nos offenses comme nous pardonnons à ceux qui nous ont offensés ». (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe SRC.)

Le flou de la rédaction proposée est contraire, je le crains sincèrement, au principe de légalité des peines. C'est précisément ce qui a valu au texte de subir la censure du Conseil constitutionnel.

C'est la raison pour laquelle je suggère, par mesure de sécurité madame la ministre, de supprimer une partie de cet article 1er. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe UMP.)