Intervention de Jean-Paul Chanteguet

Une telle exigence nous paraît inadaptée à la réalité des titres miniers. Une exploration vise précisément à mieux connaître le terrain et à identifier progressivement les techniques nécessaires pour pousser plus loin les recherches puis passer à une éventuelle exploitation. Même au stade d’une demande de titre d’exploitation, le terrain, et donc les techniques nécessaires, ne sont pas parfaitement connus. C’est pourquoi les étapes de demande d’autorisation d’ouverture des travaux miniers ou de déclaration des travaux sont importantes. Elles permettent d’examiner précisément les travaux et leur impact et d’imposer à l’opérateur des prescriptions techniques, voire des interdictions. Il nous paraît donc légitime de demander les informations déjà connues par le candidat, mais il serait excessif d’aller au-delà. Avis défavorable.