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Intervention de Marc Le Fur

Séance en hémicycle du 25 janvier 2017 à 15h00
Adaptation du code minier au droit de l'environnement — Article 6

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

L’amendement no 317 est également rédactionnel, monsieur le rapporteur…

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