Intervention de Manuel Valls

Vous semez le désordre partout, mais vous n'y parviendrez pas pour ce qui concerne la majorité ! (Sourires.) Mais redevenons sérieux.

Nous avons déjà débattu de la question du seuil, et nous pourrions poursuivre cette discussion sur tous les bancs. Je suis d'accord avec M. Larrivé : il faudra à terme parvenir à une harmonisation des seuils. Mais on ne peut pas le faire à l'occasion de ce débat.

Je rappelle que le seuil existant pour les cantonales n'était pas de 12,5 %, mais de 10 % des inscrits, et non des suffrages exprimés comme c'est le cas pour les municipales.

Pour un scrutin majoritaire à deux tours, comme celui que nous proposons pour les élections départementales, ou celui qui était prévu pour le conseiller territorial, une harmonisation avec l'élection législative présenterait une forme de cohérence.

Il faudra sans doute y réfléchir, même s'il existe des spécificités selon les élections. Ainsi, il paraît difficile de revenir sur le seuil de 10 % des suffrages exprimés concernant les élections municipales, compte tenu de leur spécificité. L'harmonisation n'est donc pas forcément chose facile.

En l'espèce, cela répondait à une logique ; de plus, nous avons entendu ce que nous a proposé le Sénat. Selon les uns, nous aurions plié devant la puissance de l'opposition, et selon les autres nous aurions adopté une posture naturelle d'écoute à l'égard de la Haute assemblée ; mais ce qui compte finalement, c'est le résultat !