Intervention de Jean-Marc Germain

J'étais en train d'observer la droite en plein travail dans l'hémicycle (Sourires), à la seule exception de M. Cherpion qui, lui, est toujours présent, toujours fidèle à la commission.

Mon cher collègue, votre amendement soulève des questions très importantes et le CHSCT a montré au fil du temps le rôle majeur qu'il peut jouer. La montée des troubles psycho-sociaux, de la souffrance au travail est un mal de notre société. Seulement, comme vous le savez, une négociation engagée par les partenaires sociaux est en cours ; elle va peut-être accoucher d'une plate-forme commune des organisations syndicales, de la CGT à la CGC en passant par la CFDT, la CFTC et FO. Évidemment cette question sera au coeur de ses préoccupations.

C'est pourquoi je vous propose de retirer votre amendement pour que l'on inscrive cette réflexion dans le cadre que je viens d'évoquer, sachant par ailleurs que, s'agissant des orientations stratégiques, je l'ai dit, le CE est consulté. Or si le CE considère que la mise en oeuvre de la stratégie concerne le CHSCT, il aura la possibilité de le saisir lui-même. Faut-il prévoir une saisine directe ? Cela renvoie à des questions plus globales quant au rôle de cet organisme.

Pour ces raisons, la commission se verrait dans l'obligation de donner un avis défavorable à votre amendement si vous ne le retiriez pas.