Intervention de Olivier Marleix

Monsieur le ministre, vous avez voulu proposer un système simple ; mais à trop rechercher la simplicité, vous donnez dans une forme de brutalité.

Les orateurs qui m'ont précédé ont rappelé que le contexte économique avait changé : ce qui était possible il y a encore deux ans doit aujourd'hui être mis en oeuvre avec infiniment de prudence. Or votre texte ne fait pas preuve de la prudence nécessaire dans ses modalités de mise en oeuvre.

Deux problèmes majeurs se posent. Tout d'abord, un problème d'égalité devant l'impôt pour les transporteurs en compte propre, qui n'auront pas la possibilité de répercuter, et n'auront pas d'autres choix que de s'asphyxier un peu plus ou d'étrangler leurs clients. C'est malheureusement l'un des graves problèmes posés par les dispositions que vous nous proposez aujourd'hui.

Par ailleurs, votre mécanisme de majoration se veut beaucoup plus simple que ce qu'avait fait le précédent gouvernement. Il est vrai qu'il a le mérite de la simplicité ; mais là encore, il crée de graves injustices.

Marc Le Fur a évoqué les risques d'enrichissement sans cause, ou du moins d'effets d'aubaine : dans certains territoires, le taux de majoration sera beaucoup plus important que ce qui sera réellement payé par les transporteurs ; mais dans d'autres cas, il sera véritablement impossible pour les transporteurs de répercuter ce qu'ils auront effectivement acquitté, faute d'un taux de majoration suffisant dans votre mode de calcul.

J'ai été particulièrement édifié par les propos tenus par notre collègue Molac – il est parti, je le regrette – qui, après avoir milité pour l'instauration de l'écotaxe dans notre pays, demande aujourd'hui à l'Assemblée nationale d'en être dispensé. Cette lucidité un peu tardive de la part des députés verts, ou du moins d'une partie d'entre eux, devrait vous amener, monsieur le ministre, à un peu plus de réflexion sur ce sujet, et devrait en tout cas vous inquiéter.