Intervention de Claude Bartolone

L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (nos 920, 922).

Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de vingt-cinq heures.

Chaque groupe dispose des temps de parole suivants : SRC 7 heures 10, UMP 10 heures 55, UDI 2 heures 55, Écologiste 1 heure 20, RRDP 1 heure 20 et GDR 1 heure 20. Les députés non inscrits disposent de 30 minutes.

Chacune des interventions des députés, en dehors de celles du rapporteur et du président de la commission saisie au fond, sera décomptée du temps du groupe de l'orateur. Les temps qui figurent sur le « jaune » ne sont qu'indicatifs.