Intervention de Frédéric Lefebvre

Je veux tout d’abord remercier notre collègue Guillaume Larrivé, qui a exprimé très clairement, dans un esprit constructif, les éléments positifs du texte – je reviendrai plus longuement dans mon intervention de tout à l’heure sur un certain nombre de points – et, de manière lucide, les sujets sur lesquels nous devons à nouveau travailler.

Si la motion de renvoi en commission est parfois utilisée comme un simple moyen d’expression ou pour ralentir les débats, ce n’est pas le cas ici : nous sommes convaincus qu’il serait utile de retravailler ce texte et de l’enrichir sur un certain nombre de questions. En particulier, les éclaircissements apportés par la Cour des comptes et son président sur les récents dispositifs qui ont été mis en place pour les entreprises et qui ne sont pas appliqués, au dire même des entreprises et des organismes de contrôle, du fait d’une complexité extrême, doivent être pris en compte. C’est la raison pour laquelle le groupe UMP souhaite reprendre le travail en commission. Si nous voulons qu’un bon travail de simplification soit accompli, et ce, comme le rapporteur le disait à l’instant, sans perdre de temps, un certain nombre de sujets importants aujourd’hui doivent être traduits dans le texte.

Par ailleurs, et j’y reviendrai plus longuement, le texte comporte des éléments extrêmement positifs. Certains sont directement issus des travaux que nous avons pu mener, les uns et les autres, sur tous les bancs de cet hémicycle ; je pense notamment aux assises nationales de la simplification que j’avais eu l’honneur d’organiser avec les entreprises et auxquelles mon collègue Taugourdeau, notamment, avait pris part. Je tiens à remercier le Gouvernement de cette continuité : un certain nombre de dispositions sont effet le fruit de ce travail ; j’y reviendrai tout à l’heure.

Dans le même temps, des propositions concrètes, des décisions qui avaient été prises par le Gouvernement de l’époque et mises en oeuvre par la machine administrative ont purement et simplement disparu du débat aujourd’hui. Il est important que nous obtenions des éclaircissements sur ce point.

Il me paraît important que le Gouvernement comprenne que cette motion de renvoi en commission constitue un appel à travailler efficacement, de manière constructive sur un sujet d’une importance majeure en pleine situation de crise. La compétitivité de nos entreprises est en effet un enjeu absolument essentiel qui devrait rassembler tous les parlementaires, sur tous les bancs de cette assemblée. C’est un appel à travailler en profondeur.