Intervention de Bernard Accoyer

Convenez, monsieur le ministre, que tout cela est un peu léger. Nous sommes en train de débattre, il est vingt-trois heures trente, et un amendement est déposé. Vous nous dites que tout cela a été très sérieusement travaillé avec l’industrie pharmaceutique. En réalité, le Gouvernement a méconnu l’accord qui avait été conclu.

Vous avez parlé d’ordinateurs, monsieur Bapt, mais, si l’on vous suit, à peu près 60 % du chiffre d’affaires des laboratoires – soit la différence entre le taux de 0,17 % et celui de 0,13 % – serait lié aux médicaments orphelins. Cela fait beaucoup. Mais peut-être y a-t-il dans votre exposé des points qui n’ont pas été développés. En tout cas, mathématiquement, cela paraît tout à fait surprenant, en conséquence de quoi je maintiens mon amendement.