Intervention de Denis Baupin

Séance en hémicycle du 12 décembre 2013 à 15h00
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles — Deuxième lecture

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDenis Baupin, président :

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (nos 1407, 1587).

Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de une heure quarante-sept minutes pour le groupe SRC, dont quatre-vingt-quatorze amendements restent en discussion ; trois heures trente minutes pour le groupe UMP, dont soixante-dix-huit amendements restent en discussion ; une heure vingt-quatre minutes pour le groupe UDI, dont quinze amendements restent en discussion ; vingt-sept minutes pour le groupe écologiste, dont six amendements restent en discussion ; vingt-sept minutes pour le groupe RRDP, dont un amendement reste en discussion ; trois minutes pour le groupe GDR,…

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