Je m’exprime ici au nom du groupe des députés socialistes. J’ai beaucoup et souvent discuté de ce sujet avec Sergio Coronado, porte-parole du groupe écologiste sur ce texte, en particulier sur le sujet de la résidence alternée.
Vous noterez, monsieur Baupin, que M. Coronado n’a pas signé l’amendement que vous défendez aujourd’hui dans cet hémicycle. Je n’ai donc pas le sentiment que vous vous exprimiez au nom du groupe écologiste, ou en tout cas de la totalité des membres de votre groupe, mais pardonnez-moi de faire cette incursion dans l’organisation interne de votre formation politique. J’ai le sentiment que le point de vue que vous défendez n’est pas forcément majoritaire, ou en tout cas qu’il n’est pas défendu par tous.
Il est certain que sur ce sujet, il faut prôner l’apaisement et pas le conflit, qu’il s’agisse de conflit entre formations politiques ou entre les parents. La raison pour laquelle nous insistons pour traiter avec sérieux et considération, dans le cadre de la loi famille, les revendications exprimées sur ce sujet par les pères, par les mères et par les enfants, c’est justement qu’il s’agit de la cellule familiale.
La cellule familiale a éclaté, mais elle doit trouver de nouvelles formes d’organisation. Tous les exemples, y compris à l’étranger, montrent que lorsque les parents s’entendent mal, la résidence alternée est très difficile à mettre en place et le taux d’échec est élevé.
L’amendement du Sénat proposait un principe de résidence alternée en cas de désaccord entre les parents. On comprend donc bien le caractère complètement contre-productif, voire dangereux, du système. Ce que souhaite faire la ministre de famille, c’est créer une nouvelle forme de coparentalité, qui se rapproche beaucoup de la médiation familiale et qui permettrait de régler en amont des conflits, après la séparation, tous les domaines de la vie quotidienne : le moment où il faut aller chercher l’enfant à l’école, entrer en contact avec un professeur, signer le carnet de notes, aller chez le médecin, voir les amis de l’enfant.
Plus ces champs seront réglés en accord, par quasi-contrat, entre les parents, plus les modes de garde alternée auront une chance de perdurer et de réussir.