Intervention de Élie Aboud

Cette nouvelle rédaction risque, dans de nombreux cas, d’être purement déclaratoire. Elle constitue un pur effet d’annonce, parce qu’elle n’induit aucunement le principe d’égalité d’hébergement. Elle va également demeurer sans effet sur l’objectif de rééquilibrage entre les parents dans l’exercice conjoint de l’autorité parentale.

Si, sémantiquement, cette nouvelle approche peut vous paraître intéressante, elle exprime concrètement un recul, volontaire ou non. En supprimant la notion qui permet au juge de situer sa décision, et surtout de l’expliquer, cette rédaction diluée va contribuer au flou.