Intervention de François de Rugy

Les séances réservées, que l’on appelle communément les « niches », permettent à tout groupe, dont les groupes minoritaires et d’opposition, de voir l’un de ses membres désigné comme rapporteur d’un texte.

Par ailleurs, une assemblée sans groupe majoritaire, mais avec une coalition de divers groupes, est possible. À l’avenir, on peut ainsi souhaiter – et c’est notre cas – que des majorités se constituent à partir de plusieurs groupes coalisés. Dans cette perspective, on a intérêt à considérer que tous les groupes ont accès au rapport, en dehors du point de vue du rapporteur.

Enfin, des nuances peuvent s’exprimer dans chaque groupe, notamment les plus larges. Ce droit peut donner l’occasion de les exprimer, parallèlement aux propos du rapporteur.