Intervention de Olivier Faure

Je ne suis pas un spécialiste des questions sportives, mais je voudrais vous faire part d’une certaine gêne qui m’a saisi pour trois raisons. Comme l’a dit Charles de Courson, nous honorons aujourd’hui un engagement pris par le gouvernement précédent, sans l’aval du Parlement, ce qui représente en soi une difficulté. Toutefois, je suis partisan d’honorer cet engagement et donc de faire en sorte que nous ne revenions pas sur les engagements pris avec l’UEFA, même si les rétrocessions sur les bénéfices que tireront les villes seront extrêmement faibles, puisque chaque commune organisatrice recevra 2 millions d’euros de la part de l’UEFA sur des bénéfices estimés à 1 milliard d’euros.

Ensuite, je suis gêné, comme M. Chassaigne, par les propos tenus sur l’attractivité du pavillon français. L’argumentaire développé est celui du moins-disant fiscal, ce qui est extrêmement gênant, si nous devons l’étendre non seulement au domaine sportif, mais également au domaine économique. De fait, des entreprises pourraient venir sur le sol français, qui permettraient de renforcer l’attractivité de la France, de réaliser des bénéfices et de créer de l’emploi et de l’activité : pourquoi ne pas les exonérer, elles aussi ? Ce raisonnement-là, pour moi, ne tient pas.

Enfin, la disposition s’applique dans le cadre de manifestations sportives. Le chef de l’État, il y a quelques jours, a appelé à ce que la France organise deux grandes manifestations : les Jeux Olympiques et l’exposition universelle. Dans un cas, il y aurait une exonération de toute taxe, de toute imposition, de toute fiscalité ; dans l’autre, les organisateurs seraient imposés.