Intervention de Régis Juanico

Je veux tout d’abord répondre à Éric Alauzet, qui a évoqué tout à l’heure la question du CICE. C’est très important. Le CICE n’est pas fait pour le secteur non lucratif. En l’occurrence, les organisateurs dont on parle sont des personnes publiques ou des fédérations sportives délégataires d’un service public qui n’oeuvrent pas dans le secteur lucratif ou commercial. N’ayons donc pas l’indignation sélective ! J’aurais aimé que nous soyons un peu plus nombreux aussi à dire que, si le secteur non lucratif ne bénéficie pas du CICE, le secteur sportif n’en bénéficie pas non plus.

Quant à la comparaison avec les paradis fiscaux, le tax ruling ou les comportements d’optimisation fiscale, je crois qu’elle n’est pas appropriée. Il ne s’agit pas de mécanismes d’optimisation pérennes, il s’agit d’événements exceptionnels, qui durent quelques jours ou quelques semaines sur un territoire donné. L’article a pour objet d’offrir, dans cette perspective, un cadre équitable, qui vaille pour toutes les disciplines sportives. J’ai eu des contacts, notamment avec le président de la fédération de badminton. Certains se sentent insultés d’être comparés à des personnes qui pratiquent l’optimisation fiscale ou qui voudraient s’adonner à ce genre de comportement. Ceux qui organisent ces grands événements sportifs sont, dans leur très grande majorité, des bénévoles.

Cela ne nous empêche pas de demander plus de contreparties. Pour l’Euro 2016, par exemple, il y aura 40 millions à 50 millions d’euros de retours sur les territoires, les villes hôtes, sans parler des clubs amateurs. On peut demander plus ; il faut même le faire.

Ces grands événements sportifs internationaux sont aussi de formidables moteurs pour le développement du sport pour tous. Chaque fois qu’on organise un grand championnat du monde et que les résultats de l’équipe de France sont bons, le nombre de licenciés de nos clubs – des jeunes, notamment – progresse de 30 % ou 40 %.