Intervention de Mathieu Hanotin

Je vous prie, monsieur le secrétaire d’État, d’excuser le caractère peut-être un peu véhément de mon intervention. En tout cas, ce n’était pas du tout mon intention.

Sur le fond, je pense que la réforme qui consiste à supprimer la taxe sur les spectacles au profit d’une TVA à 5,5 % est une bonne réforme, et ce pour une autre raison : cela devrait, selon toute vraisemblance, faire baisser le prix des entrées dans nos stades, et le rapprocher, par exemple, du prix d’une place de cinéma. Ce n’est pas à nous, en effet, qu’il revient de choisir les loisirs que doivent pratiquer nos concitoyens, et il convient qu’ils puissent aussi bien aller assister à un match de football qu’à la projection d’un film au cinéma.

Mais la question du coût que vont engendrer certaines grandes compétitions sportives se pose tout de même. S’agissant de l’Euro 2016, les communes qui l’accueilleront n’ont pas toutes le même potentiel financier. Certaines d’entre elles vont donc rencontrer une difficulté spécifique en 2016, puisqu’il leur faudra contribuer à l’organisation de l’Euro 2016, avec tous les investissements que cela implique, mais avec des recettes réduites.

Peut-être pourrait-on imaginer un dispositif d’accompagnement des collectivités qui s’ajouterait à la compensation prévue par le texte ? C’est en tout cas un vrai sujet, sur lequel il importe que nous nous penchions, sinon aujourd’hui, du moins dans les mois à venir. L’idée d’établir une moyenne sur plusieurs années me semble très bonne et elle pourrait peut-être faire l’objet d’un amendement en deuxième lecture.